Le RSA est un coup de pouce indispensable destiné à plusieurs citoyens français dans le besoin. Toutefois, une nouvelle règle sévère entrera bientôt en vigueur en vue de la réinsertion professionnelle. Y déroger peut conduire à des sanctions, voici tout ce qu’il y a à savoir !
RSA : Nouvelle règle et sanction
La France apporte le maximum d’aide au plus grand nombre, essentiellement en cette période d’inflation qui dure depuis plusieurs mois. Toute aide est la bienvenue, et c’est le cas du RSA. Mais ce dernier va subir quelques changements, notamment une nouvelle règle et des sanctions.
Cette nouvelle règle concerne de nombreuses personnes ! En effet, le RSA vient en aide aux personnes à revenu faible, mais bientôt, une autre condition va s’ajouter. Pour y bénéficier, le prétendant devra effectuer 15 à 20 heures d’activités par semaine, en vue de la réinsertion professionnelle. Tous les bénéficiaires du RSA devront bientôt se plier à cette nouvelle règle. Tous à l’exception quelques cas comme les individus souffrant de problèmes de santé, les mères isolées, …
Punition sévère en guise de motivation à la réinsertion professionnelle !
Cette nouvelle mesure sert surtout de motivation pour entretenir les compétences professionnelles et à la réinsertion professionnelle des citoyens français. En cas de non-respect de cette nouvelle règle, les personnes concernées seront exposées à des sanctions. Le montant de l’aide perçue sera passible d’une réduction pouvant aller jusqu’à 80 %. Cela pouvant aller d’une durée de 1 mois à 3 mois. De plus, en cas de récidive, le droit même au RSA peut se voir suspendu. Ou dans le pire des cas, être retiré.
Matignon soutient cette affirmation sur la réforme du RSA et affirme : « En cas de manquement constaté, l’opérateur France Travail pourra proposer au président du conseil départemental une mesure de suspension ou de suppression. En cas de suspension-remobilisation, si le président du conseil départemental ne décide pas de statuer lui-même sur le sujet, la sanction s’appliquera, passé un délai fixé par un décret en Conseil d’État ».
